Condition Générales de vente

La société Brasserie Boh’M, Société par Actions Simplifiée (SAS),
Située à Plan de Campagne – Les Pennes-Mirabeau,
SIRET : 813 517 828 00014
Email : brasseriebohm@outlook.fr
Téléphone : 07 69 91 89 27
(ci-après « le Vendeur »),
propose un service de vente de plats préparés avec livraison.

Les produits proposés sont des plats cuisinés du jour. 

Ils sont préparés le jour même et destinés à une consommation rapide.
Les visuels présents sur le site sont non contractuels.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les plats proposés en fonction des disponibilités des produits.

Les livraisons sont effectuées uniquement dans les zones suivantes :

• Meyreuil
• Fuveau
• Bouc Bel Air
• Gardanne
• La Barque
• Plan de Campagne

Toute commande en dehors de ces zones ne pourra être honorée.

Les commandes peuvent être effectuées :

• via le site internet du Vendeur
• par téléphone au 07 69 91 89 27
• par email à l’adresse brasseriebohm@outlook.fr

Les commandes doivent être passées avant 10h30 pour une livraison le jour même.
Toute commande vaut acceptation des prix et des présentes CGV.
Pour les commandes passées par téléphone ou par email, le Vendeur se réserve le droit de demander une confirmation écrite ou un paiement préalable.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème (coordonnées incorrectes, litige antérieur, etc.).

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

• Pour les commandes passées via le site internet : paiement en ligne par carte bancaire sécurisée.
• Pour les commandes par téléphone ou email : paiement par carte bancaire (lien de paiement ou autre modalité communiquée au client).

La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement.

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les livraisons sont réalisées avant 12h30.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, sans que ceux-ci constituent une obligation de résultat.
Le client est tenu de vérifier l’exactitude des informations fournies (adresse, téléphone). En cas d’erreur, le Vendeur ne pourra être tenu responsable.
En cas d’absence du client lors de la livraison, la commande pourra être considérée comme livrée et ne donnera lieu à aucun remboursement.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables.
En conséquence, aucune annulation ou remboursement ne pourra être effectué après validation de la commande.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise conservation des produits après livraison.
Les produits doivent être consommés rapidement après réception.
La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de force majeure (intempéries, grève, panne, etc.).

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison.
Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en contactant le Vendeur à l’adresse suivante : brasseriebohm@outlook.fr.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.